Droits de douanes

Les prix sont affichés dans le panier « Hors frais éventuels de douane ». Tout colis en provenance d’un pays étranger doit faire l’objet d’un dédouanement : des taxes supplémentaires et des droits de douanes peuvent s’appliquer et vous devrez les acquitter auprès des autorités locales afin de libérer votre colis.

Il nous est malheureusement impossible de nous tenir informés en temps réel des évolutions des politiques douanières de chaque pays vers lequel nous expédions des commandes. Le montant de votre commande s’entend donc « hors frais éventuels de douane ». Pour connaître la taxation applicable aux œuvres d’art importées dans votre pays, nous vous invitons à vous rapprocher des autorités douanières compétentes.

 

À titre indicatif, vous trouverez ci-dessous quelques éléments d’information sur le sujet. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter la base de données TARIC (Fiscalité et union douanière)

 

(1) Expédition en provenance de l’Union Européenne vers l’Union Européenne : pas de droits de douane car nous bénéficions d’un territoire douanier commun.

 

(2) Expédition en provenance de l’Union Européenne vers un Pays Tiers (en dehors de l’Union Européenne) : consulter les autorités douanières du pays tiers. Pour information :

- Expédition de l’Union Européenne vers les Etats-Unis : pas de droits de douanes en ce qui concerne les œuvres d’art originales créées par des artistes vivants,

-  Expédition de l’Union Européenne vers la Russie : pas de droits de douanes en ce qui concerne les œuvres d’art originales créées par des artistes vivants,

- Expédition de l’Union Européenne vers la Chine : en l’état actuel des informations qui nous ont été communiquées par les autorités compétentes : 6% de droits de douane.

(3) Expédition en provenance d’un Pays Tiers vers l’Union Européenne : pas de droits de douanes en ce qui concerne les œuvres d’art originales créées par des artistes vivants.

(4) Expédition d’un Pays Tiers vers un autre Pays Tiers : consulter les autorités douanières des pays concernés.

© 2016 par JUSTINE DARMON. 

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